1620 W - Délibérations, rapports et voeux du Conseil général

par Christophe Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Délibérations, rapports et voeux du Conseil général

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

68

Métrage linéaire

7,80

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Conseil général de la Haute-Marne. Secrétariat des séances

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 14 septembre 2005.

Présentation du contenu

Délibérations du Conseil général soumises au contrôle de la légalité (1984-1997), commision permanente rapports délibérations soumises au contrôle de la légalité (1983-1994), voeux déposés au cours des réunions du Conseil général (1984-1993), registres des rapports - réunions du Conseil général (1950-1985).

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Christophe Zoric

Date de création de la description

lundi 19 septembre 2005

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, administration générale, organe délibérant, conseil général Type : motion, délibération

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1620 W - Délibérations, rapports et voeux du Conseil général
Auteur : par Christophe Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 30 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2005

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:20 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.