1634 W - Surveillance de la population

par François Petrazoller ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Surveillance de la population

Date de l'unité documentaire

1935-1980

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

20 boites archives standard

Métrage linéaire

2,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français, documents manuscrits et dactylographiés

Origine

Police nationale. Commissariat de police de Chaumont

Historique de la conservation

Dossiers conservés au Commissariat depuis leur création jusqu'à leur versement aux archives départementales.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement d'archives publiques le 1er juillet 2009.

Présentation du contenu

Dossiers individuels de police : toutes pièces de natures diverses, correspondance, affaires mineures ou majeures.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Délais de 50 à 100 ans, à compter de la date des documents, pour raisons de protection de la vie privée ou de sécurité, conformément au Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

libres pour les documents communicables

Rédacteur de la description

F. Petrazoller

Date de création de la description

mercredi 1 juillet 2009

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, police, surveillance du territoire, police judiciaire Type : dossier individuel Sujet (contexte-historique) : guerre 1939-1945 Nom d'organisation : Commissariat de Police

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1634 W - Surveillance de la population
Auteur : par François Petrazoller ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 30 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2009

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : mardi 26 avril 2016 (14:17 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français