Préfecture, Service des Collectivités et des Politiques Publiques 1793 W

par François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

1793 W 1-19

Intitulé de l'unité documentaire

1793 W : Coopération intercommunale ; syndicats ; contentieux communes

Date de l'unité documentaire

1992-2008

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

19

Métrage linéaire

2,70

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture. Service des collectivités et des politiques publiques. Bureau des relations avec les collectivités locales

Informations sur les modalités d'entrée

versement

Mode de classement

chronologique

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT, contrôlé par Sandrine FRITZ

Date de création de la description

vendredi 19 juillet 2013

Date de dernière modification de la description

jeudi 26 avril 2018

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Préfecture, Service des Collectivités et des Politiques Publiques 1793 W
Auteur : par François PETRAZOLLER

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2013

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-9.2 du vendredi 2 mars 2018 . Date de l'export : jeudi 26 avril 2018 (12:18 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français