Préfecture, Service des Collectivités et Politiques Publiques 1795 W

par François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

1795 W 1-9

Intitulé de l'unité documentaire

1795 W : Contrôle de la légalité

Date de l'unité documentaire

1986-2010

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

9

Métrage linéaire

1,15

Support

Papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archvies Départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

Française

Origine

Service des Collectivités et Politiques Publiques

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

lundi 18 février 2013

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT, contrôlé par Sandrine FRITZ

Date de création de la description

mercredi 28 août 2013

Date de dernière modification de la description

jeudi 26 avril 2018

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Préfecture, Service des Collectivités et Politiques Publiques 1795 W
Auteur : par François PETRAZOLLER

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2013

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-9.2 du vendredi 2 mars 2018 . Date de l'export : jeudi 26 avril 2018 (12:24 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français