Direction départementale du Territoire 1817 W

par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Sandrine FRITZ

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

1817 W 1-1166

Intitulé de l'unité documentaire

1817 W - Autorisations d'urbanisme ; permis de construire

Date de l'unité documentaire

1942-2006

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

215

Métrage linéaire

34,30

Support

Papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

Français

Origine

Direction départementale du territoire

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

vendredi 7 février 2014

Statut juridique

Archives publiques

Commentaire

saisi par Sophie CHAUDOT

Exploitation du document

Contrôlé par Sandrine FRITZ

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Informations sur la description

Contrôlé par Sandrine FRITZ

Date de création de la description

jeudi 17 avril 2014

Date de dernière modification de la description

vendredi 18 mai 2018

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Direction départementale du Territoire 1817 W
Auteur : par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Sandrine FRITZ

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-9.2 du vendredi 2 mars 2018 . Date de l'export : mardi 31 juillet 2018 (15:09 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français