Conseil général, service des aides aux communes 1826 W

par Sandrine FRITZ

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

1826 W 1-29

Intitulé de l'unité documentaire

1826 W - Subventions aux communes, communautés de communes et syndicats intercommunaux

Date de l'unité documentaire

2002

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

29

Métrage linéaire

5,00

Support

Papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

Française

Origine

Conseil général de la Haute-Marne. Direction du développement et de l'animation du territoire. Service des aides aux communes

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Subventions accordées aux communes, communautés de communes et syndicats intercommunaux

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT, contrôlé par Sandrine FRITZ

Date de création de la description

mercredi 11 septembre 2013

Date de dernière modification de la description

jeudi 17 mai 2018

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Conseil général, service des aides aux communes 1826 W
Auteur : par Sandrine FRITZ

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2013

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-9.2 du vendredi 2 mars 2018 . Date de l'export : jeudi 17 mai 2018 (16:27 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français