Direction départementale des territoires1863 W

par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Sandrine FRITZ

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

1863 W 1-9

Intitulé de l'unité documentaire

1863 W - Permis de construire accordés par l'Etat

Date de l'unité documentaire

1962-2004

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

1-9

Métrage linéaire

1,80

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archvies départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

Française

Origine

Direction départementale des territoires

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Informations sur la description

Contrôlé par Sandrine FRITZ

Date de création de la description

mercredi 17 décembre 2014

Date de dernière modification de la description

mercredi 1 août 2018

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Nom géographique : Nomécourt, Chamouilley, Blécourt, Roches-sur-Marne, Charmes-la-Grande, Villiers-en-Lieu

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Direction départementale des territoires1863 W
Auteur : par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Sandrine FRITZ

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-9.2 du vendredi 2 mars 2018 . Date de l'export : mercredi 1 août 2018 (14:11 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français