Direction départementale des territoires1864 W

par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Sandrine FRITZ

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

1864 W 1-2

Intitulé de l'unité documentaire

1864 W - Plans d'occupation des sols (POS)

Date de l'unité documentaire

1980-1990

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

1-2

Support

0,30

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

Francaise

Origine

Direction départementale des territoires. Unité territoriale Nord, Saint-Dizier (UTN). Service urbanisme

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Informations sur la description

Contrôlé par Sandrine FRITZ

Date de création de la description

mercredi 17 décembre 2014

Date de dernière modification de la description

vendredi 18 mai 2018

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Direction départementale des territoires1864 W
Auteur : par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Sandrine FRITZ

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-9.2 du vendredi 2 mars 2018 . Date de l'export : vendredi 18 mai 2018 (09:23 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français