Tribunal de Grande Instance1923 W

par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Sylvie VAUTRIN ; sous la direction de Mr MORGAT

Présentation

Cotes extrêmes

1923 W 1-193

Intitulé de l'unité documentaire

1923 W - Procédures de non-lieu

Date de l'unité documentaire

1957-1996

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

193

Métrage linéaire

32,40

Conditionnement

Cartons

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Localisation physique

Archives de Choignes

Langue des unités documentaires

Française

Origine

Tribunal de grande instance

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Tribunal de Grande Instance

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Informations sur la description

Contrôlé par Sylvie VAUTRIN

Date de création de la description

jeudi 15 décembre 2016

Date de dernière modification de la description

vendredi 3 août 2018

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Tribunal de Grande Instance1923 W
Auteur : par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Sylvie VAUTRIN ; sous la direction de Mr MORGAT

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2016

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-9.2 du vendredi 2 mars 2018 . Date de l'export : vendredi 3 août 2018 (12:12 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français