Tribunal d'Instance de Chaumont1963 W

par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Sylvie VAUTRIN ; sous la direction de Mr MORGAT

Présentation

Cotes extrêmes

1963 W 1-90

Intitulé de l'unité documentaire

1963 W - Statistiques, actes de notoriété, scellés, procédures de tutelle, conciliations, tribunal de police

Date de l'unité documentaire

1977-2009

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

90

Métrage linéaire

14,70

Conditionnement

Cartons

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Localisation physique

Archives de Choignes

Langue des unités documentaires

Française

Origine

Tribunal de première instance de Chaumont

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Informations sur la description

Contrôlé par Sylvie VAUTRIN

Date de dernière modification de la description

lundi 13 août 2018

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Tribunal d'Instance de Chaumont1963 W
Auteur : par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Sylvie VAUTRIN ; sous la direction de Mr MORGAT

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2017

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-9.2 du vendredi 2 mars 2018 . Date de l'export : lundi 13 août 2018 (09:38 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Française