Tribunal de Grande Instance1969 W

par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Sylvie VAUTRIN ; sous la direction de Mr MORGAT

Présentation

Cotes extrêmes

1969 W 1-46

Intitulé de l'unité documentaire

1969 W - Procédures correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction

Date de l'unité documentaire

1988-1991

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

46

Métrage linéaire

6,90

Conditionnement

Cartons

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Localisation physique

Archives de Choignes

Langue des unités documentaires

Française

Origine

Tribunal de grande instance de la Haute-Marne

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Informations sur la description

Contrôlé par Sylvie VAUTRIN

Date de création de la description

lundi 17 juillet 2017

Date de dernière modification de la description

lundi 13 août 2018

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Tribunal de Grande Instance1969 W
Auteur : par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Sylvie VAUTRIN ; sous la direction de Mr MORGAT

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2017

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-9.2 du vendredi 2 mars 2018 . Date de l'export : lundi 13 août 2018 (10:21 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français