Tribunal de Grande Instance1983 W

par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Marine DESORMEAU ; sous la direction de Mr MORGAT

Présentation

Cotes extrêmes

1983 W 1-160

Intitulé de l'unité documentaire

1983 W - Procédures devant le tribunal pour enfants

Date de l'unité documentaire

2001-2005

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

160

Métrage linéaire

25,20

Conditionnement

Cartons

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Localisation physique

Archives de Choignes

Langue des unités documentaires

Française

Origine

Tribunal de grande instance de la Haute-Marne

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Informations sur la description

Contrôlé par Marine DESORMEAU

Date de création de la description

mardi 7 novembre 2017

Date de dernière modification de la description

lundi 13 août 2018

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Tribunal de Grande Instance1983 W
Auteur : par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Marine DESORMEAU ; sous la direction de Mr MORGAT

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2017

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-9.2 du vendredi 2 mars 2018 . Date de l'export : lundi 13 août 2018 (14:52 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français