Délégué du Défenseur des droits1987 W

par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Marine DESORMEAU ; sous la direction de Mr MORGAT

Présentation

Cotes extrêmes

1987 W 1-12

Intitulé de l'unité documentaire

1987 W - Réunions des délégués, bilans d'activité, dossiers de réclamation

Date de l'unité documentaire

1989-2010

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

12

Métrage linéaire

1,25

Conditionnement

Cartons

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Localisation physique

Archives de Choignes

Langue des unités documentaires

Française

Origine

Délégué du Défenseur des droits

Historique de la conservation

Le délégué du Défenseur des droits a hérité des dossiers du délégué du Médiateur de la République

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

vendredi 28 octobre 2016

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Informations sur la description

Contrôlé par Marine DESORMEAU

Date de création de la description

jeudi 19 avril 2018

Date de dernière modification de la description

mardi 14 août 2018

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Délégué du Défenseur des droits1987 W
Auteur : par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Marine DESORMEAU ; sous la direction de Mr MORGAT

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2018

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-9.2 du vendredi 2 mars 2018 . Date de l'export : mardi 14 août 2018 (12:08 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français