Tribunal de Grande Instance2002 W

par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Marine DESEORMEAU ; sous la direction de Mr MORGAT

Présentation

Cotes extrêmes

2002 W 1-6

Intitulé de l'unité documentaire

Serments

Date de l'unité documentaire

1903-1973

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

6

Métrage linéaire

0,45

Conditionnement

Cartons

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Localisation physique

Archives de Choignes

Langue des unités documentaires

Française

Origine

Tribunal de Grande Instance

Biographie ou histoire

Service déconcentré de l'Etat à compétence départementale

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Serments

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Informations sur la description

Contrôlé par Marine DESORMEAU

Date de création de la description

jeudi 7 juin 2018

Date de dernière modification de la description

vendredi 1 février 2019

Descripteurs

Sous-domaine de recherche : Archives judiciaires
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Tribunal de Grande Instance2002 W
Auteur : par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Marine DESEORMEAU ; sous la direction de Mr MORGAT

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2018

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-11.7 du mercredi 31 octobre 2018 . Date de l'export : vendredi 1 février 2019 (11:24 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français