Tribunal de Grande instance2007 W

par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Marine DESORMEAU ; sous la direction de Mr MORGAT

Présentation

Cotes extrêmes

2007 W 1-144

Intitulé de l'unité documentaire

Minutes des décisions civiles

Date de l'unité documentaire

1947-1987

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

144

Métrage linéaire

12,00

Conditionnement

Cartons

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Localisation physique

Archives à Choignes

Langue des unités documentaires

Française

Origine

Tribunal de Grande Instance

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Service déconcentré de l'Etat à compétence départementale

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Informations sur la description

Contrôlé par Marine DESORMEAU

Date de création de la description

vendredi 8 juin 2018

Date de dernière modification de la description

jeudi 16 août 2018

Descripteurs

Sous-domaine de recherche : Archives judiciaires
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Tribunal de Grande instance2007 W
Auteur : par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Marine DESORMEAU ; sous la direction de Mr MORGAT

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2018

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-9.2 du vendredi 2 mars 2018 . Date de l'export : jeudi 16 août 2018 (09:43 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français