Direction Départementale des Finances Publiques2012 W

par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Marine DESORMEAU ; sous la direction de Mr MORGAT

Présentation

Cotes extrêmes

2012 W 1-116

Intitulé de l'unité documentaire

Dossiers de contentieux

Date de l'unité documentaire

2002-2015

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

117

Métrage linéaire

11,70

Conditionnement

Cartons

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Localisation physique

Archives de Choignes

Langue des unités documentaires

Française

Origine

Direction Départementale des Finances Publiques. Service contentieux

Biographie ou histoire

Service déconcentré de l'Etat à compétence départementale

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de contentieux

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Informations sur la description

Contrôlé par Marine DESORMEAU

Date de création de la description

mardi 5 juin 2018

Date de dernière modification de la description

mardi 14 août 2018

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Direction Départementale des Finances Publiques2012 W
Auteur : par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Marine DESORMEAU ; sous la direction de Mr MORGAT

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2018

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-9.2 du vendredi 2 mars 2018 . Date de l'export : mardi 14 août 2018 (12:06 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français