Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale2017W

par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Marine DESORMEAU ; sous la direction de Mr MORGAT

Présentation

Cotes extrêmes

2017 W 1-37

Intitulé de l'unité documentaire

Dossiers de recours ayant fait l'objet d'un jugement définitif

Date de l'unité documentaire

1979-2006

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

37

Métrage linéaire

3,75

Conditionnement

Cartons

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Localisation physique

Archives à Choignes

Origine

Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale

Biographie ou histoire

Service déconcentré de l'Etat à compétence départementale

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Ce versement fait suite à un échantillonnage (1 dossier sur 10)

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Informations sur la description

Contrôlé par Marine DESORMEAU

Date de création de la description

mardi 3 juillet 2018

Date de dernière modification de la description

vendredi 18 janvier 2019

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale2017W
Auteur : par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Marine DESORMEAU ; sous la direction de Mr MORGAT

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2018

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-11.7 du mercredi 31 octobre 2018 . Date de l'export : vendredi 18 janvier 2019 (17:18 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français