Maison Départementale des Personnes Handicapées2027 W

par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Marine DESORMEAU ; sous la direction de Mr MORGAT

Présentation

Cotes extrêmes

2027 W 1-16

Intitulé de l'unité documentaire

Procès verbaux de la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH)

Date de l'unité documentaire

1998-2012

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

16

Métrage linéaire

1,60

Conditionnement

Cartons

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Localisation physique

Archives de Choignes

Langue des unités documentaires

Française

Origine

Maison départementales de Personnes Handicapées de la Haute-Marne

Biographie ou histoire

Service du conseil départemental

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Mode de classement

Versement

Statut juridique

Archives publiques

Commentaire

Sophie CHAUDOT

Exploitation du document

Contrôlé par Marine DESORMEAU

Date de création de la description

vendredi 28 septembre 2018

Date de dernière modification de la description

vendredi 18 janvier 2019

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Maison Départementale des Personnes Handicapées2027 W
Auteur : par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Marine DESORMEAU ; sous la direction de Mr MORGAT

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2018

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-11.7 du mercredi 31 octobre 2018 . Date de l'export : vendredi 18 janvier 2019 (17:40 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français