Tribunal d'Instance2028 W

par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Marine DESORMEAU ; sous la direction de Mr MORGAT

Présentation

Cotes extrêmes

2028 W 1-114

Intitulé de l'unité documentaire

Jugements, ordonnances, procès-verbaux, dossiers tutelles, etc.

Date de l'unité documentaire

1982-2011

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

114

Métrage linéaire

17,50

Conditionnement

Cartons

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Localisation physique

Archives de Choignes

Langue des unités documentaires

Française

Origine

Tribunal d'instance de Saint-Dizier

Biographie ou histoire

Service déconcentré de l'Etat à compétence départemental

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Informations sur la description

Contrôlé par Marine DESORMEAU

Date de création de la description

vendredi 28 septembre 2018

Date de dernière modification de la description

lundi 21 janvier 2019

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Tribunal d'Instance2028 W
Auteur : par Sophie CHAUDOT, contrôlé par Marine DESORMEAU ; sous la direction de Mr MORGAT

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2018

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-11.7 du mercredi 31 octobre 2018 . Date de l'export : lundi 21 janvier 2019 (12:20 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français