21 W - Tribunal de commerce de Langres

par Christophe ZORIC ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Tribunal de commerce de Langres

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

50

Métrage linéaire

5,20

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Tribunal de commerce de Langres

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Christophe Zoric

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives judiciaires Sujet : justice, organisation judiciaire, juridiction, justice civile, affaire civile, affaire commerciale

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 21 W - Tribunal de commerce de Langres
Auteur : par Christophe ZORIC ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 13 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2005

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : mardi 26 avril 2016 (15:23 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.