2 U supplément : Cours d'assises

par Pascal Fontaine ; sous la direction de lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

2 U Sup 1-5

Intitulé de l'unité documentaire

Cours d'Assises de la Haute-Marne

Date de l'unité documentaire

1884-1952

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

5

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

COURS D'ASSISES

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Arrêts (1921-1952) ; dossiers de procédure (1884-1946).

Commentaire

Sous-série en cours de classement, cotée provisoirement en 2 U Supplément. Les documents proviennent du versement 801 W.

Date de dernière modification de la description

mercredi 9 août 2006

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives judiciaires Sujet : Justice, Justice pénale, Affaire criminelle, Jury d'assises

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 2 U supplément : Cours d'assises
Auteur : par Pascal Fontaine ; sous la direction de lionel Gallois

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1999

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : mardi 26 avril 2016 (16:01 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français