431 W - Affaires communales

par Christophe Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

431 W - Affaires communales

Date de l'unité documentaire

1922-1958

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

65

Métrage linéaire

7,65

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des finances et des collectivités locales (DFCL). 2ème bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 8 juillet 1959.

Présentation du contenu

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, ouvertures de crédits, emprunts autorisés, statistiques bureaux de bienfaisance, forêts communales (1938-1958).

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Christophe Zoric

Date de création de la description

mercredi 19 janvier 2005

Date de dernière modification de la description

mardi 28 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, finances publiques, finances locales, finances communales, agriculture, forêt, société, protection sociale, administration générale, collectivité locale, commune, structure communale d'aide sociale Type : budget primitif, budget supplémentaire

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 431 W - Affaires communales
Auteur : par Christophe Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 9 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2005

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:11 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.