486 W - Finances et collectivités locales

par Christophe Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

486 W - Finances et collectivités locales

Date de l'unité documentaire

1934-1965

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

180

Métrage linéaire

18,50

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des finances et des collectivités locales (DFCL). 3ème bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 28 février 1961.

Présentation du contenu

Transports, monuments historiques, certificat d'aptitude professionnelle (CAP) et brevet d'études professionnelles (BEP), taxe d'apprentissage, établissements habilités à percevoir subventions de la taxe d'apprentissage (TA), bourses départementales, mutualité.

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Christophe Zoric

Date de création de la description

vendredi 4 février 2005

Date de dernière modification de la description

jeudi 30 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, finances publiques, finances locales, éducation, temps libre et sociabilité, culture, communications, transport, société, protection sociale, sécurité sociale, société mutualiste, organisation scolaire, examen, patrimoine culturel, monument historique, transport en commun, transport ferroviaire, tourisme, sport, association sportive

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 486 W - Finances et collectivités locales
Auteur : par Christophe Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 10 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2005

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:11 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.