497 W - Administration générale et réglementation

par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

497 W - Administration générale et réglementation

Date de l'unité documentaire

Sans date

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

75

Métrage linéaire

7,60

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Archives départementales de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR 2)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 16 septembre 1961.

Présentation du contenu

Établissements classés, affaires économiques : Chambre de métiers élections ; Agriculture : permis de chasse, répression des fraudes, tribunaux paritaires de baux ruraux (1955-1960).

Statut juridique

Archives publiques

Date de dernière modification de la description

mardi 28 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, administration générale, police, police administrative, agriculture, opinion, élection, élection sociale, élection professionnelle, économie, action économique, protection civile, installation classée, commerce, fraude commerciale, production agricole, protection sanitaire du cheptel, maladie des animaux, temps libre et sociabilité, loisir, chasse, produit laitier, culture industrielle, tabac Type : liste électorale

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 497 W - Administration générale et réglementation
Auteur : par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 13 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2000

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:09 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.