498 W - Administration générale et réglementation

par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

498 W - Administration générale et réglementation

Date de l'unité documentaire

1940-1961

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

18

Métrage linéaire

1,60

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de la réglementation. 1er bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 7 novembre 1961.

Présentation du contenu

Référendum (1961) ; élections présidentielles (1958) ; élections cantonales (1958-1961) ; élections municipales (1959) ; Police administrative : imprimerie et presse, armes à feu (1940-1960) ; Circulation routière : arrêtés de suspension de permis de conduire (1940-1959).

Statut juridique

Archives publiques

Commentaire

Une partie du fonds a été pilonné en 1987.

Date de dernière modification de la description

jeudi 30 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, administration générale, police, police administrative, opinion, élection, élection politique, communications, transport, circulation routière, vie publique, presse, dépôt légal, détention d'armes, élection cantonale, élection municipale, élection présidentielle, référendum, police des transports

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 498 W - Administration générale et réglementation
Auteur : par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 13 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2000

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:08 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.