498 W - Administration générale et réglementation

par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Intitulé de l'unité documentaire

498 W - Administration générale et réglementation

Date de l'unité documentaire

1940-1961

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

18

Métrage linéaire

1,60

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de la réglementation. 1er bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 7 novembre 1961.

Présentation du contenu

Référendum (1961) ; élections présidentielles (1958) ; élections cantonales (1958-1961) ; élections municipales (1959) ; Police administrative : imprimerie et presse, armes à feu (1940-1960) ; Circulation routière : arrêtés de suspension de permis de conduire (1940-1959).

Statut juridique

Archives publiques

Commentaire

Une partie du fonds a été pilonné en 1987.

Date de dernière modification de la description

jeudi 30 janvier 2014

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 498 W - Administration générale et réglementation
Auteur : par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 13 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2000

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:08 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.