504 W - Administration générale et réglementation

par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Intitulé de l'unité documentaire

504 W - Administration générale et réglementation

Date de l'unité documentaire

1930-1962

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

42

Métrage linéaire

3,60

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR 1)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 3 juillet 1962.

Présentation du contenu

Référendums (1961-1962) ; quêtes sur la voie publique et à domicile (1945-1959) ; courses cyclistes (1961) ; débits de boissons (1947-1957) ; logements, expulsions, réquisitions (1947-1952) ; affaires militaires (1959-1960) ; surveillance du réseau routier, statistiques des accidents (1957-1961).

Statut juridique

Archives publiques

Commentaire

Une partie du fonds a été pilonné en 1987.

Date de dernière modification de la description

jeudi 30 janvier 2014

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 504 W - Administration générale et réglementation
Auteur : par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 13 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2000

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:08 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.