516 W - Administration générale et réglementation

par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

516 W - Administration générale et réglementation

Date de l'unité documentaire

[1940]-1962

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

63

Métrage linéaire

6,20

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR). 1er bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 28 mars 1963.

Présentation du contenu

Référendums (1961-1962) ; élections législatives (1958-1962) ; police administrative (armes à feu, imprimerie et presse) ; population (état-civil) ; circulation routière ; affaires militaires (organisation du recensement).

Statut juridique

Archives publiques

Commentaire

Une partie du fonds a été pilonné en 1987.

Date de création de la description

mardi 28 janvier 2014

Date de dernière modification de la description

jeudi 30 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, administration générale, police, police administrative, communications, transport, circulation routière, opinion, élection, élection politique, extérieur, défense du territoire, recrutement militaire, conscription, société, protection sociale, population, vie publique, presse, dépôt légal, détention d'armes, état civil, référendum, élection législative, conscription, protection sociale, action humanitaire, collecte publique

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 516 W - Administration générale et réglementation
Auteur : par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 13 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2000

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:08 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.