536 W - Administration générale et réglementation

par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

536 W - Administration générale et réglementation

Date de l'unité documentaire

1942-1964

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

138

Métrage linéaire

14,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR 2)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 5 août 1964.

Présentation du contenu

Élections socio-professionnelles : chambre d'agriculture (1959-1963) ; mutualité sociale agricole (1956-1962) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1959-1962) ; conseils des prud'hommes (1960-1963) ; chambre des métiers (1960-1961) ; sécurité sociale (1955-1962) ; caisse d'allocations familiales (1962) ; tabac (1960-1962) ; agriculture : chasse, pêche, cheval, vins, céréales, tabac, cartes professionnelles, contrôle vétérinaire, assurances et prestations agricoles (s.d-1964) ; travail (1950-1962).

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

lundi 27 janvier 2014

Date de dernière modification de la description

mercredi 26 novembre 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, administration générale, agriculture, société, travail, opinion, élection sociale, élection professionnelle, économie, action économique, temps libre et sociabilité, loisir, chasse, pêche à la ligne, production agricole, culture industrielle, céréale, élevage, produit laitier, reproduction animale, viticulture, tabac, relations du travail, prix

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 536 W - Administration générale et réglementation
Auteur : par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 8 JANVIER 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2000

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:09 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.