540 W - Distilleries de Haute-Marne

par Sophie Chaudot ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Distilleries de Haute-Marne

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

48

Métrage linéaire

0,60

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Direction des services fiscaux. Division II, organisation, contrôle fiscal

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 29 janvier 1965.

Présentation du contenu

Registres des déclarations à faire par les bouilleurs de cru et les gérants des brûleries coopératives.

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

lundi 8 août 2005

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, finances publiques, agriculture, production agricole, boisson alcoolisée, contributions indirectes, droits de circulation

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 540 W - Distilleries de Haute-Marne
Auteur : par Sophie Chaudot ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 8 JANVIER 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2000

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:34 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.