568 W - Contentieux commerciaux et exportation

sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Contentieux commerciaux et exportation

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

209

Métrage linéaire

19,20

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction départementale du commerce et des prix

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 19 avril 1967.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Archives départementales de la Haute-Marne

Date de création de la description

samedi 6 juillet 2013

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : économie, commerce, fraude commerciale, commerce extérieur

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 568 W - Contentieux commerciaux et exportation
Auteur : sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Édition électronique en date du 12 février 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:32 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.