568 W - Contentieux commerciaux et exportation

sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Intitulé de l'unité documentaire

Contentieux commerciaux et exportation

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

209

Métrage linéaire

19,20

Dépôt

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction départementale du commerce et des prix

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 19 avril 1967.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Archives départementales de la Haute-Marne

Date de création de la description

samedi 6 juillet 2013

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 568 W - Contentieux commerciaux et exportation
Auteur : sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Édition électronique en date du 12 février 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:32 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.