588 W - Affaires communales, logements sociaux

par Christophe Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

588 W - Affaires communales, logements sociaux

Date de l'unité documentaire

1928-1967

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

242

Métrage linéaire

23,40

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des finances et des collectivités locales (DFCL). 2ème bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 10 juin 1968.

Présentation du contenu

Forêts, syndicats des eaux, syndicats d'électification, office d'Habitations à loyer modéré (HLM), budget, travaux aux cimetières et presbytères (1938-1966).

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Christophe Zoric

Date de création de la description

vendredi 21 janvier 2005

Date de dernière modification de la description

jeudi 4 décembre 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, finances publiques, finances locales, finances communales, équipement, urbanisme, immobilier, logement social, agriculture, forêt, forêt communale, administration générale, collectivité locale, établissement public de coopération intercommunale, personnel, fonctionnaire territorial, commune, habitation à loyer modéré, économie, entreprise, établissement de crédit Type : budget primitif, budget supplémentaire

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 588 W - Affaires communales, logements sociaux
Auteur : par Christophe Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 9 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2005

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:11 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.