593 W - Impôts sur le revenu et fiscalité professionnelle
Présentation
Cote
- 1
Intitulé de l'unité documentaire
- Impôts sur le revenu et fiscalité professionnelle
Description physique
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 65
Métrage linéaire
- 102,75
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Origine
- Direction des services fiscaux. Centre des impôts de Saint-Dizier
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 29 octobre 1968.
Présentation du contenu
Impôts sur le revenu des personnes physiques, bénéfices industriels et commerciaux de Saint-Dizier et son arrondissement.
Statut juridique
Rédacteur de la description
Christophe Zoric
Date de création de la description
lundi 8 août 2005
Date de dernière modification de la description
mercredi 14 octobre 2015
Contenu
-
- Anglus et Ceffonds. • 1939 - 593 W 19435
- Béttancourt et Braucourt. • 1939 - 593 W 19436
- Bienville. • 1939 - 593 W 19437
- Chamouilley. • 1939 - 593 W 19439
- Chancenay. • 1939 - 593 W 19438
- Droyes. • 1939 - 593 W 19440
- Frampas, Gourzon et Valcourt. • 1939 - 593 W 19445
- Hallignicourt et Humbécourt. • 1939 - 593 W 19446
- Laneuville à Bayard. • 1939 - 593 W 19447
- Laneuville-au-Pont et Moeslaïns. • 1939 - 593 W 19448
- Longeville-sur-la-Laine et Louze. • 1939 - 593 W 19449
- Perthes. • 1939 - 593 W 19453
- Roches-sur-Marne. • 1939 - 593 W 19454
- Rozières à Thilleux. • 1939 - 593 W 19455
- Éclaron : A à G. • 1939 - 593 W 19441
- Éclaron : G à Z. • 1939 - 593 W 19442
- Eurville : A à Kos. • 1939 - 593 W 19443
- Eurville : L à Z. • 1939 - 593 W 19444
- Montier-en-Der : A à G. • 1939 - 593 W 19450
- Montier-en-Der : H à O. • 1939 - 593 W 19451
- Montier-en-Der : P à Z. • 1939 - 593 W 19452
- Villiers-en-Lieu : A à Gu. • 1939 - 593 W 19456
- Villiers-en-Lieu : Gu à Z. • 1939 - 593 W 19457
-
- Rues des Ecuyers à Étang Rozet. • 1939 - 593 W 19433
- Rue Ernest Renau. • 1939 - 593 W 19434
- Rue de l'abattoir à Alfred de Musset. • 1939 - 593 W 19458
- Les Ajots. • 1939 - 593 W 19459
- Rue C. Desmoulins et Camille Flammarion. • 1945 - 593 W 19460
- Rues des Capucins à Catel. • 1945 - 593 W 19461
- Rues de l'étang Rozet à Guy de Bourbon et rue de la Valotte et de Vandeul. • 1945 - 593 W 19462
- Rue Gambetta de 1 à 65. • 1945 - 593 W 19463
- Rue Gambetta de 67 à 150. • 1945 - 593 W 19464
- Rue du Général Maistre à Grignon. • 1945 - 593 W 19465
- Rues Jean Jacques Rousseau et Jean Jaurès. • 1945 - 593 W 19466
- Rues des Lachats, de la Malterie, du Midi. • 1945 - 593 W 19467
- Rue Lalande. • 1945 - 593 W 19468
- Rue Lamartine. • 1945 - 593 W 19469
- Rue Michelet. • 1945 - 593 W 19470
- Rue des Moulins à Pasteur et ruelle des Jardins. • 1945 - 593 W 19471
- Rue Paul Bert. • 1945 - 593 W 19472
- Rue du Prince d'Orange. • 1945 - 593 W 19473
- Avenue de la République de 2 à 78. • 1945 - 593 W 19474
- Bulletins 1013 : courrier des constructions, bordereaux de transmission des dossiers (1945-1947 ; 1951-1954). • 1945-1954 - 593 W 20396
- Licences municipales, réduction en faveur des producteurs de blé BA. Déclaration de succession, carnets d'enregistrement des modèles 2306 et 2307, indiv. Et états des travaux mensuels. • 1945-1947 - 593 W 20398
- Relevés de la Poste, fiches modèles 1046 d'employeurs, fiche CA. • 1945-1947 - 593 W 20399
- Fiche 1530 de Saint-Dizier. • 1937-1946 - 593 W 20400
- Déclarations de successions. • 1937-1946 - 593 W 20401
- Registres DO. • 1943-1951 - 593 W 20402
- Déclaration de succession actes 2082, extraits d'actes translatifs utilisés pour 1942, déclarations de successions, contrôle de Joinville, états de situations 2147 (mutations), itinéraire de T. G. • 1938-1941 - 593 W 20403
- Bulletins 1013. • 1963-1964 - 593 W 20404
- Carnets de LR (PTT), registre d'instances, carnets de contrôle. • 1959-1964 - 593 W 20405
- Instructions générales de la formation des matrices BO, instruction, lutte contre incendies et bombardements aériens. • 1942-1946 - 593 W 20406
- Registres de réclamations. • 1952-1961 - 593 W 20407
- Licences municipales, travaux préparations 1024, registre des patentes (anticipation) relevé n° 1 des CL états des déclarations de commerce et de cession (CI). • 1949-1953 - 593 W 20408
- Bulletins A bis. • 1949-1953 - 593 W 20409
- Divers. • S.d - 593 W 20410
- 1011 ter Saint-Dizier. • 1944 - 593 W 20411
- Registres de déclarations, registres de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et déversement à l'égout, copie de la matrice générale, taxe municipale sur les chiens. • 1944 - 593 W 20412
- Registres de correspondance, de déclarations des constructions nouvelles, successions utilisées, des chiens et licences et carnets d'enregistrement journalier. • 1944 - 593 W 20413
- Recensement, bulletins 2063, A - 52. • 1938-1952 - 593 W 20414
- États des salaires payés en 1953, Cima Saint-Dizier. • 1953 - 593 W 20415
- Dossiers de succession n°118. • 1955 - 593 W 20416
- Avenue de la République de 1 à 85, Saint-Dizier Sud. • 1959 - 593 W 20417
- Rue des Alliés. • 1939 - 593 W 20418
- Rue du Dr Mougeot. • 1939 - 593 W 20419
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : 593 W - Impôts sur le revenu et fiscalité professionnelleAuteur : par Sophie Chaudot ; sous la direction de François Petrazoller
Déclaration d'édition
Version électronique en date du 2 août 2013.
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2000
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.