607 W - Rôles d'impôts de la recette-perception de Chaumont

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Rôles d'impôts

Date de l'unité documentaire

1939-1954

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

35

Métrage linéaire

2,80

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Trésorerie générale. Perception de Chaumont

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 27 octobre 1969.

Présentation du contenu

Rôles d'impôts de la recette-perception de Chaumont comprenant 14 communes : Chaumont, Brottes, Chamarandes, Choignes, Crenay, Foulain, Laville-aux-Bois, Leffonds, Luzy-sur-Marne, Marnay-sur-Marne, Neuilly-sur-Suize, Verbiesles, Vesaignes, Villiers-sur-Suize (1939-1954)

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, fiscalité immobilière, impôts locaux Type : rôle d'imposition

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 607 W - Rôles d'impôts de la recette-perception de Chaumont
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 7 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2003

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:15 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.