730 W - Circulation routière

par Roselyne TRIQUET ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Présentation

Intitulé de l'unité documentaire

730 W - Circulation routière

Date de l'unité documentaire

1947-1967

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

17

Métrage linéaire

1,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR 3). Service permis de conduire

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 7 février 1972.

Présentation du contenu

Suspension du permis de conduire, commissions de retrait de permis, procès-verbaux accidents de la circulation, barrières de dégel, transports exceptionnels, statistiques accidents de la circulation, cartes violettes, décisions judiciaires et affaires classées, courses cyclistes (1946-1966).

Statut juridique

Archives publiques

Date de dernière modification de la description

dimanche 19 janvier 2014

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 730 W - Circulation routière
Auteur : par Roselyne TRIQUET ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 6 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1996

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : mardi 26 avril 2016 (15:17 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.