730 W - Circulation routière

par Roselyne TRIQUET ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

730 W - Circulation routière

Date de l'unité documentaire

1947-1967

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

17

Métrage linéaire

1,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR 3). Service permis de conduire

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 7 février 1972.

Présentation du contenu

Suspension du permis de conduire, commissions de retrait de permis, procès-verbaux accidents de la circulation, barrières de dégel, transports exceptionnels, statistiques accidents de la circulation, cartes violettes, décisions judiciaires et affaires classées, courses cyclistes (1946-1966).

Statut juridique

Archives publiques

Date de dernière modification de la description

dimanche 19 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : communications, transport, circulation routière, administration, protection civile, accident des transports, police, police des transports, temps libre et sociabilité, loisir, sport, manifestation sportive, éducation, organisation scolaire, examen, économie, commerce, services, école de conduite

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 730 W - Circulation routière
Auteur : par Roselyne TRIQUET ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 6 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1996

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : mardi 26 avril 2016 (15:17 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.