733 W - Élections et expulsions locatives

par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

733 W - Élections et expulsions locatives

Date de l'unité documentaire

1955-1972

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

27

Métrage linéaire

2,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR). 1er bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 9 mai 1972.

Présentation du contenu

Référendums : organisation, résultats, procès-verbaux communaux (1969-1972) ; révision des listes électorales, correspondance diverse (1955-1967) ; expulsions de locataires (1967-1969).

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

dimanche 11 août 2013

Date de dernière modification de la description

dimanche 19 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : opinion, élection politique, élection, équipement, immobilier, logement, expulsion locative, élection politique, référendum

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 733 W - Élections et expulsions locatives
Auteur : par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 6 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2000

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:09 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.