765 W - Budget du département

par Christophe Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

765 W - Budget du département

Date de l'unité documentaire

1950-1972

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

20

Métrage linéaire

1,70

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des finances et des collectivités locales (DFCL). 1er bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 29 mars 1974.

Présentation du contenu

Personnel ayant cessé ses fonctions (1941-1971), cotisations salaires et salaires femmes de ménage (1965-1970), déclarations annuelles Unions de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF), heures supplémentaires (1968-1971), bulletins de paye (1968-1970), fiches de traitements (1955-1963).

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Christophe Zoric

Date de création de la description

mercredi 12 janvier 2005

Date de dernière modification de la description

jeudi 4 décembre 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, finances publiques, comptabilité publique, administration générale, personnel, fonctionnaire de l'État, fonctionnaire territorial Type : bulletin de salaire, dossier individuel

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 765 W - Budget du département
Auteur : par Christophe Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 26 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2005

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:11 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.