792 W - Voirie communale et rurale

par Stéphane LAHIERRE et Roselyne TRIQUET ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

792 W - Voirie communale et rurale

Date de l'unité documentaire

1965-1971

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

18

Métrage linéaire

1,30

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 17 décembre 1975.

Présentation du contenu

Voirie communale : dossiers techniques, paiement à la caisse de solidarité de la voirie des communes, au fonds spécial d'investissement routier, subventions d'entretien, programmes (1965-1971).

Statut juridique

Archives publiques

Date de dernière modification de la description

samedi 18 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : équipement, voie de communication, réseau routier, voie communale, chemin rural

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 792 W - Voirie communale et rurale
Auteur : par Stéphane LAHIERRE et Roselyne TRIQUET ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 31 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2001

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:13 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.