792 W - Voirie communale et rurale
Présentation
Intitulé de l'unité documentaire
- 792 W - Voirie communale et rurale
Date de l'unité documentaire
- 1965-1971
Description physique
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 18
Métrage linéaire
- 1,30
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Origine
- Préfecture de la Haute-Marne. Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 17 décembre 1975.
Présentation du contenu
Voirie communale : dossiers techniques, paiement à la caisse de solidarité de la voirie des communes, au fonds spécial d'investissement routier, subventions d'entretien, programmes (1965-1971).
Statut juridique
Date de dernière modification de la description
samedi 18 janvier 2014
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives de la Préfecture
Contenu
-
- Fonds spécial d'investissement routier (FSIR) communal. • 1967-1968 - 792 W 24518
-
Fonds spécial d'investissement routier (FSIR).
Programme 1969. • 1969 - 792 W 24520 -
Fonds spécial d'investissement routier (FSIR).
Programme 1970. • 1969 - 792 W 24521 - Fonds spécial d'investissement routier (FSIR) départemental. • 1967-1971 - 792 W 24522
-
- Programme 1966 : correspondance diverse, notifications, tableaux (répartition par arrondissement). • 1966 - 792 W 24508
- Programme 1966 : paiements (Caisse de solidarité de la voirie des communes, Fonds spécial d'investissement routier, département). • 1966 - 792 W 24509
- Programme 1967 : préparation du programme ; paiements ; subventions d'entretien ; divers. • 1967 - 792 W 24510
- Programme 1967. • 1967 - 792 W 24511
- Préparation programme (1967) : dossier sans suite. • 1967 - 792 W 24514
- Programme 1968 : notification Caisse de solidarité de la voirie des communes (CSVC) , fiches financières. • 1968 - 792 W 24517
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : 792 W - Voirie communale et ruraleAuteur : par Stéphane LAHIERRE et Roselyne TRIQUET ; sous la direction de Lionel Gallois
Déclaration d'édition
Version électronique en date du 31 décembre 2013.
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2001
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.