796 W - Permis de conduire et cartes grises

par Roselyne TRIQUET ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

796 W - Permis de conduire et cartes grises

Date de l'unité documentaire

1958-1974

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

2

Métrage linéaire

0,10

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR 3). Régie des recettes

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 27 janvier 1976.

Présentation du contenu

Registre sortie cartes grises, livre journal, sommier, journaux à souches des recettes, bordereaux Comptes chèques postaux (CCP), états des cartes grises délivrées, des restes à délivrer, états des droits de chancellerie, bordereaux des chèques, registres permis de conduire (1952-1975).

Statut juridique

Archives publiques

Date de dernière modification de la description

samedi 18 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : communications, transport, circulation routière, administration, police, police des transports

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 796 W - Permis de conduire et cartes grises
Auteur : par Roselyne TRIQUET ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 31 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1996

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:10 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.