806 W -Élections, police administrative, affaires militaires

par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

806 W -Élections, police administrative, affaires militaires

Date de l'unité documentaire

Sans date-1976

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

58

Métrage linéaire

5,75

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR). 1er bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 4 août 1976.

Présentation du contenu

Élections cantonales (1973-1976) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1963-1968) ; recensement de la population ; planteurs de tabac (1966-1969) ; logements : expropriations ; sociétés mutualistes (1965-1973) ; dons et legs, legs refusés (1967-1970) ; dépôt légal (1969-1974), annonces judiciaires et légales (1970-1973) ; affaires militaires (1968-1976) ; déserteurs et insoumis (1947-1972)

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

samedi 18 janvier 2014

Date de dernière modification de la description

samedi 18 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, administration générale, opinion, élection, police, police administrative, extérieur, défense du territoire, vie publique, presse, dépôt légal, population, recensement de population, élection politique, élection cantonale, élection sociale, élection professionnelle, recrutement militaire, conscription, dons-et-legs, association, agriculture, production agricole, culture industrielle, tabac, finances publiques, propriété publique, équipement, environnement, travaux d'utilité publique, expropriation

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 806 W -Élections, police administrative, affaires militaires
Auteur : par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 6 janvier 2014.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2000

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:09 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.