826 W - Contributions directes des perceptions de Blaiserives et Dommartin-le-Franc

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Contributions directes

Date de l'unité documentaire

1946-1968

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

8

Métrage linéaire

4,95

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Trésorerie générale. Perception de Blaiserives. Perception de Dommartin-le-Franc

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

mardi 22 juin 2077

Présentation du contenu

Rôles des contributions directes pour la perception de Blaiserives (1946-1970) ; Doulevant-le-Château, Arnancourt, Beurville, Blaise, Blumerey, Bouzancourt, Cirey-sur-Blaise, Daillancourt, Dommartin-le-Saint-Père, Guindrecourt-sur-Blaise, Mertrud, Nully, Rizaucourt, Trémilly, Villiers-aux-Chênes ;

Rôles des contributions directes pour la perception de Dommartin-le-Franc (1946-1970) : Dommatrin-le-Franc, Baudrecourt, Brachay, Charmes-en-l'Angle, Charmes-la-Grande, Courcelles-sur-Blaise, Domblain, Doulevant-le-Petit, Morancourt, Rachecourt-sur-Blaise, Suzémont, Vaux-sur-Blaise, Ville-en-Blaisois.

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, fiscalité des personnes, fiscalité immobilière Type : rôle d'imposition

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 826 W - Contributions directes des perceptions de Blaiserives et Dommartin-le-Franc
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 26 juillet 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2003

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:15 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.