873 W - Fiscalité des personnes et fiscalité professionnelle
Présentation
Intitulé de l'unité documentaire
- Fiscalité des personnes et fiscalité professionnelle
Description physique
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 32
Métrage linéaire
- 13,30
Dépôt
- Archives départementales de la Haute-Marne
Origine
- Centre des Impôts de Saint-Dizier
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 14 septembre 1978
Présentation du contenu
Déclarations d'impôt sur le revenu.
Statut juridique
Communicabilité
Archives départementales de la Haute-Marne
Date de création de la description
jeudi 4 juillet 2013
Date de dernière modification de la description
mercredi 14 octobre 2015
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sujet : administration • fiscalité • fiscalité des personnes • impôt sur le revenu • fiscalité professionnelle • impôt sur les bénéfices • impôt sur les sociétés
Type : déclaration de revenus
Contenu
-
- Rue Abbé Cornu à Camille Flammarion • 1962-1964 - 873 W 1
- Rue Carpières à rue et résidence Frenocio • 1962-1964 - 873 W 2
- Rue du général Leclerc à Jean-Jacques Rousseau • 1962-1964 - 873 W 3
- Rue Jeanne d'Arc à Lat ligne de Wassy • 1962-1964 - 873 W 4
- Rue Malterie à Michelet • 1962-1964 - 873 W 5
- Rue Michelet (Le Perthois) à Quai d'Ornel • 1962-1964 - 873 W 6
- Avenue de la République • 1962-1964 - 873 W 7
- Place de la République à Tambourino • 1962-1964 - 873 W 8
- Les Tennis VBC (rue des Jean-Louis à René) Logéco - Lopofa • 1962-1964 - 873 W 9
- Logis bragard • 1962-1964 - 873 W 10
- Avenus de Verdun à VBC (rue J. Camus) • 1962-1964 - 873 W 11
- Bâtiment A à VDC • 1962-1964 - 873 W 12
- VDC bâtiment 2 à 12 • 1962-1964 - 873 W 13
- VDC bâtiment 13 à 24 • 1962-1964 - 873 W 14
- VDC bâtiment 25 à 32 • 1962-1964 - 873 W 15
- VDC bâtiment 33 à 36 • 1962-1964 - 873 W 16
- VDC bâtiment 36 bis à 40 • 1962-1964 - 873 W 17
- VDC bâtiment 37 à 42 bis • 1962-1964 - 873 W 18
- VDC bâtiment 42 bis à 57 • 1962-1964 - 873 W 19
- VDC et Sartère • 1962-1964 - 873 W 20
- Tour Ducil • 1962-1964 - 873 W 21
-
- Déclarations bénéfices réels de Saint-Dizier Sud • 1962-1963 - 873 W 51
- Déclarations sociétés de Saint-Dizier Nord • 1963-1966 - 873 W 52
- Déclarations sociétés communes Nord • 1963-1966 - 873 W 53
- Déclarations sociétés de Saint-Dizier et communes Sud • 1963-1966 - 873 W 54
- Déclarations impôt sur le revenu des professions libérales (antérieures à 1964) • [avant 1964 ] - 873 W 55
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : 873 W - Fiscalité des personnes et fiscalité professionnelleAuteur : sous la direction de François Petrazoller
Déclaration d'édition
Version éléctronique en date du 12 février 2014
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2014
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.