Archives de la commune d'Arbigny-sous-Varennes
Présentation
Cotes extrêmes
- E dépôt 11-12
Intitulé de l'unité documentaire
- Archives de la commune d'Arbigny-sous-Varennes
Date de l'unité documentaire
- 1491-1846
Description physique
- Archives de la commune d'Arbigny-sous-Varennes divers
Type
- Document d'archives
Nombre d'éléments
- 2
Métrage linéaire
- 0,25
Support
- papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Localisation physique
- Archives départementales de la Haute-Marne, Choignes
Langue des unités documentaires
- français
Origine
- Commune d'Arbigny-sous-Varennes
Biographie ou histoire
Commune d'Arbigny-sous-Varennes
Informations sur les modalités d'entrée
dépôt (14 décembre 1976)
Présentation du contenu
Archives de la commune d'Arbigny-sous-Varennes
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire
Statut juridique
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Rédacteur de la description
saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller
Date de création de la description
jeudi 3 juillet 2008
Date de dernière modification de la description
jeudi 6 mars 2014
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Contenu
- Procédure entre les habitants de la commune et le seigneur au sujet de droits d'usage (1491-1825). Série B. B (1787-1788). Série C. C (1773-1781). Rapports champêtres (1790). Collecteurs de dîmes (1791). Inscription civique (an V). Vente du fief d'Arbigny par Gabriel de SAINT-BELIN, seigneur de Biesles à Benigne de GIEY, seigneur de Versailles (1610). Procédure concernant le bois "La Dame" (1781-1838). • 1491-1838 - E dépôt 12
- Délibérations (1790-1846). Lettres patentes (1791). • 1790-1846 - E dépôt 11
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Archives de la commune d'Arbigny-sous-VarennesAuteur : par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de L. Gallois
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2008
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français