Archives de la commune d'Arc-en-Barrois

par Patricia Perru ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 562-21519

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune d'Arc-en-Barrois

Date de l'unité documentaire

1326-1965

Description physique

divers

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

123

Métrage linéaire

5,00

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Commune d'Arc-en-Barrois

Biographie ou histoire

Commune d'Arc-en-Barrois

Informations sur les modalités d'entrée

dépôts du19 avril 1968 (art. 562 et 21519), 10 mars 1988 (art. 3961 à 4051), 29 septembre 1999 (art. 7530 à 7560), années 2000 (art. 16938 à 16978)

Présentation du contenu

Archives de la commune d'Arc-en-Barrois

Mode de classement

thématique selon le cadre de classement règlementaire

Modalités d'accès

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.Interdit également les documents fragiles ou reliés.

Rédacteur de la description

Patricia Perru, contrôle François Petrazoller

Date de création de la description

lundi 11 mai 2009

Date de dernière modification de la description

vendredi 26 juin 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune d'Arc-en-Barrois
Auteur : par Patricia Perru ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2009

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:04 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français