Archives de la commune d'Argentolles

par Patricia Perru ; sous la direction d'Alain Morgat

Présentation

Cotes extrêmes

E dépôt 24447-24498

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune d'Argentolles

Date de l'unité documentaire

1791-2001

Description physique

Document d'archives et 1 plan napoléonien

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

6 boites, 1 atlas cadastral

Support

papier

Conditionnement

Boites Cauchard et Phibox

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Localisation physique

Archives départementales de la Haute-Marne, à Choignes

Langue des unités documentaires

français

Origine

Commune d'Argentolles

Biographie ou histoire

La commune d'Argentolles fait partie de l'arrondissement de Chaumont, canton de Juzennecourt. Elle compte 43 habitants au 1er janvier 2016. C'est une commune déléguée de Colombey-les-Deux-Eglises.

Par arrêté préfectoral du 28 décembre 1972, la commune est rattachée le 1er janvier 1973 à Colombey-les-Deux-Eglises sous la forme d'une fusion-association. Depuis cette date, elle est une commune associée à Colombey-les-Deux-Eglises. Par arrêté préfectoral du 30 novembre 2016, la création de la commune nouvelle de Colombey-les-Deux-Eglises, pour le 1er janvier 2016, entraîne la transformation du statut d'Argentolles en commune déléguée au sein de la nouvelle commune.

Informations sur les modalités d'entrée

Les archives sont entrées par voie de dépôt le 4 juin 2018 suite à l'inspection des archives communales

Présentation du contenu

Très peu d'archives, une grande partie des archives détruite par la commune.

Mode de classement

Classement fait selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales)

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

libre. Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicable de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). L'entrée aux Archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.

Rédacteur de la description

Patricia Perru

Date de création de la description

jeudi 2 août 2018

Date de dernière modification de la description

mardi 13 novembre 2018

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune d'Argentolles
Auteur : par Patricia Perru ; sous la direction d'Alain Morgat

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2018

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-9.2 du vendredi 2 mars 2018 . Date de l'export : mardi 13 novembre 2018 (16:24 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français