Archives de la commune d'Arnoncourt-sur-Apance

par Patricia PERRU ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 1276-6030

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune d'Arnoncourt-sur-Apance

Date de l'unité documentaire

1786-1967

Description physique

divers

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

79

Métrage linéaire

7,30

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français

Origine

Commune d'Arnoncourt-sur-Apance

Biographie ou histoire

Commune d'Arnoncourt-sur-Apance

Informations sur les modalités d'entrée

dépôt s du 14 juin 1972 (art. 1270 à 1300) et du 23 septembre 1996

Présentation du contenu

archives de la commune d'Arnoncourt-sur-Apance

Mode de classement

thématique selon le cadre de classement réglementaire

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Rédacteur de la description

P. Perru, contrôle F. Petrazoller

Date de dernière modification de la description

vendredi 26 juin 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune d'Arnoncourt-sur-Apance
Auteur : par Patricia PERRU ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2006

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:04 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français