Archives de la commune de Bettancourt-la-Ferrée

par Christophe ZORIC ; sous la direction de DORHMANN Nicolas AD 10 (Directeur par intérim)

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 700-21339

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune de Bettancourt-la-Ferrée

Date de l'unité documentaire

Sans date-1994

Description physique

divers

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

346

Métrage linéaire

4,95

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

Français

Origine

Commune de Bettancourt-la-Ferrée

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôts du 5 juillet 1963 et du 24 novembre 1999

Mode de classement

Selon le cadre de classement réglementaire

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.Interdit également les documents fragiles ou reliés

Rédacteur de la description

Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller

Date de création de la description

vendredi 16 mars 2012

Date de dernière modification de la description

vendredi 7 août 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Bettancourt-la-Ferrée
Auteur : par Christophe ZORIC ; sous la direction de DORHMANN Nicolas AD 10 (Directeur par intérim)

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2011

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:04 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français