Archives de la commune de Bricon
Présentation
Cote
- 1
Cotes extrêmes
- E dépôt 7410-7457
Intitulé de l'unité documentaire
- Archives de la commune de Bricon.
Date de l'unité documentaire
- 1790-1961
Description physique
- Archives de la commune de Bricon divers
Type
- Document d'archives
Nombre d'éléments
- 48
Métrage linéaire
- 2,20
Support
- papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Langue des unités documentaires
- français
Origine
- Commune de Bricon
Biographie ou histoire
Commune de Bricon
Informations sur les modalités d'entrée
dépôt
Présentation du contenu
Archives de la commune de Bricon
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement réglementaire
Statut juridique
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Rédacteur de la description
P. Perru, contrôle F. Petrazoller
Date de création de la description
mercredi 16 août 2006
Date de dernière modification de la description
mardi 11 mars 2014
Contenu
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- Registres des délibérations.
8 mars 1809-15 janvier 1832. • 1809-1832 - E dépôt 7411 - Registres des délibérations.
3 février 1832-19 juin 1853. • 1832-1853 - E dépôt 7412 - Registres des délibérations.
11 septembre 1853-10 novembre 1864. • 1853-1864 - E dépôt 7413 - Registres des délibérations.
10 novembre 1864-23 mai 1875. • 1864-1875 - E dépôt 7414 - Registres des délibérations.
5 juillet 1875-4 octobre 1893. • 1875-1893 - E dépôt 7415 - Registres des délibérations.
25 novembre 1893-23 juin 1927. • 1893-1927 - E dépôt 7416 - Registres des délibérations.
5 novembre 1927-30 octobre 1939. • 1927-1939 - E dépôt 7417
- Registres des délibérations.
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- Cadastre.
Atlas cadastral. • 1808-1811 - E dépôt 7436 - Cadastre.
Plan cadastral parcellaire. • -S.d - E dépôt 7437 - Cadastre.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières des sections A, B, C et D. • -S.d - E dépôt 7438 - Cadastre.
Contribution foncière : matrice de rôle. • 1811 - E dépôt 7439 - Cadastre.
Contribution foncière : livre des mutations. • 1811 - E dépôt 7440 - Cadastre.
Contribution foncière : matrice de rôle. • 1812 - E dépôt 7441 - Cadastre.
Contribution foncière : matrice de rôle. • 1824-1846 - E dépôt 7442 - Cadastre.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (folios 601 à 856). • 1842 - E dépôt 7443 - Cadastre.
Etats de sections (A, B, C, D). • 1847 - E dépôt 7444 - Cadastre.
Matrice cadastrale des propriétés foncières. • 1849-1912 - E dépôt 7445 - Cadastre.
Matrice cadastrale des propriétés bâties (folios 1 à 145). • 1911-1934 - E dépôt 7446 - Cadastre.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (folios 581-1160). • 1846-1914 - E dépôt 7447 - Cadastre.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (folios 1161 à 1193). • 1846-1914 - E dépôt 7448 - Cadastre.
Matrice cadastrale des propriétés bâties. • 1882-1911 - E dépôt 7449 - Cadastre.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 1-500). • 1914-1934 - E dépôt 7450 - Cadastre.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 501-980). • 1914-1934 - E dépôt 7451 - Contributions directes.
Matrices générales. • 1829-1885 - E dépôt 7452 - Contributions directes.
Matrices générales. • 1886-1935 - E dépôt 7453 - Contributions directes.
Matrices générales. • 1936-1961 - E dépôt 7454
- Cadastre.
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Archives de la commune de BriconAuteur : par Patricia Perru ; sous la direction de Lionel Gallois
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2006
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français