Archives de la commune de Brousseval

par Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

E dépôt 147-17371

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune de Brousseval

Date de l'unité documentaire

an VI-1896

Description physique

divers

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

4

Métrage linéaire

0,10

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français

Informations sur les modalités d'entrée

dépôts du 20 octobre 1978 (art. 147), du 23 novembre 2000

Mode de classement

thématique selon le cadre de classement règlementaire

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.Interdit également les documents fragiles ou reliés

Rédacteur de la description

Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller

Date de création de la description

mercredi 10 mars 2010

Date de dernière modification de la description

jeudi 2 juillet 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Archives de la commune de Brousseval
Auteur : par Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2010

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:06 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français

Description des modifications

Fusion des inventaires existants