Archives communales de Chanoy
Présentation
Cote
- 1
Cotes extrêmes
- E dépôt 7225-21882
Intitulé de l'unité documentaire
- Archives communales de Chanoy
Date de l'unité documentaire
- Sans date-XXe siècle
Description physique
- Archives communales de Chanoy divers
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 52
Support
- papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne, Choignes
Langue des unités documentaires
- français
Origine
- Commune de Chanoy
Informations sur les modalités d'entrée
dépôt ancien (années 1960), suivi d'un dépôt en mai 2016
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire
Modalités d'accès
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.Interdit également les documents fragiles ou reliés
Rédacteur de la description
Christophe ZORIC, contrôle MORGAT Alain
Date de création de la description
vendredi 27 mai 2016
Date de dernière modification de la description
mardi 26 septembre 2017
Contenu
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- Registre des délibérations (1792-1837) dont procès-verbaux d'adjudication (1842). • 1792-1842 - E dépôt 7234
- Délibérations du conseil municipal (15 juin 1837 - 7 août 1891). • 1837-1891 - E dépôt 21846
- Délibérations du conseil municipal (1er février 1896 - 14 novembre 1920). • 1896-1920 - E dépôt 21847
- Délibérations du conseil municipal (22 novembre 1920 - 6 août 1950). • 1920-1950 - E dépôt 21848
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- Droit de pâturage dans les bois situés sur le territoire de Beauchemin : délibération (1806), correspondance (s.d.) (mauvais état). • XIXe siècle - E dépôt 7236
- Usurpation de terrains communaux : arpentage et abornement de pâtis communaux (1791-1826), droit de parcours de la commune de Chanoy sur le territoire d'Hûmes (1816-1817). • 1791-1826 - E dépôt 7237
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- Etat de section (1 pièce). • 1791 - E dépôt 7238
- Plan de fomat 0,97 m x 0,66 m, section unique, dressé à l'échelle 1/2500e. • [1800]-[1900] - E dépôt 21850
- Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune. • 1817 - E dépôt 7239
- Cadastre parcellaire : correspondance préfectorale (1817). • 1817 - E dépôt 7240
- Plan de format 0,48 m x 0,70 m, section B2, dite de la Chonaire, dressé à l'échelle 1/2500e. • [1800]-[1900] - E dépôt 21851
- Livre des mutations des contributions foncières. • [1820] - E dépôt 21852
- Etats de section des propriétés bâties et non bâties : section A. • 1825 - E dépôt 21853
- Carte calcimétrique du territoire de la commune de Chanoy dressé par C.A. Bongré, ancien instituteur de Chanoy. • 1898 - E dépôt 21854
- Etats de section des propriétés bâties et non bâties : section unique. • 1937-1979 - E dépôt 21855
- Procès-verbal des opérations de remembrement. • 1969 - E dépôt 21856
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- Matrice cadastrale des propriétés bâties. • [1800]-[1900] - E dépôt 21857
- Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés par les matrices cadastrales : 1er volume. • 1824 - E dépôt 21858
- Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés par les matrices cadastrales : 2e volume. • 1879 - E dépôt 21859
- Matrice des propriétés bâties. • 1911-1931 - E dépôt 21860
- Mandement pour les contributions personnelle-mobilière, des portes et fenêtres. • 1917 - E dépôt 21861
- Copie de la matrice générale. • 1931-1976 - E dépôt 21862
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. • 1932 - E dépôt 21863
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- Bâtiments communaux, réparations diverses : procès-verbaux d'adjudication. • 1867-1890 - E dépôt 7242
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- Salle d'école : construction d'un bâtiment à usage de maison d'école et de maison commune : devis estimatif (1827) et procès-verbal d'adjudication (1828) ; devis descriptif pour la construction d'une salle d'école et d'une chambre au-dessus pour la mairie (1835). • 1827-1835 - E dépôt 7241
- Devis concernant les travaux à la maison commune. • [1850]-[1900] - E dépôt 21873
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- Croquis du quart de réserve des bois d'Humes et de Chanoy en 6 coupes. • [1800]-[1900] - E dépôt 21874
- Procès-verbal de reconnaissance des limites du bois communal. • 1828-1837 - E dépôt 21875
- Plan des bois communaux de Chanoy au format 1 m x 0,68 m, levé en exécution de l'ordonnance royale du 6 octobre 1832. • 1832 - E dépôt 21876
- Bois communaux. - Location de la chasse dans les bois communaux : procès-verbaux d'adjudication (1849-1920). Vente de bois : procès-verbaux d'adjudication (1859-1936). • 1849-1936 - E dépôt 7245
- Projet d'aménagement d'un terrain scolaire d'éducation physique et sportive : correspondance (1945), plans du terrain et des équipements (s.d.). • XXe siècle - E dépôt 7243
- Location du droit de chasse dans les bois communaux : correspondance. • 1920 - E dépôt 21877
- Terrains communaux. -Acquisitions (1954-1959) : procès-verbaux d'adjudication. Ventes : actes (1907, 1964). Relaissées de pâtis communaux : procès-verbaux d'adjudication (1955-1967) (1). • 1954-1967 - E dépôt 7244
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- Mémoire de frais pour la réparation d'un aqueduc sur le chemin rural de la Rochelle. • [1850]-[1900] - E dépôt 21878
- Travaux de conduite d'eau : devis descriptif et estimatif. • 1833 - E dépôt 7246
- Chemins ruraux. - Tableau général des chemins ruraux (1886). Travaux de réparation au chemin rural de Frérouget : procès-verbal d'adjudication (1909). • 1886-1909 - E dépôt 7247
- Plan parcellaire du chemin rural allant de Courchamp à Chanoy. • 1894 - E dépôt 21879
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Archives communales de ChanoyAuteur : par Christophe ZORIC ; sous la direction de Morgat Alain
Déclaration de publication
Éditeur : Service archivesAdresse : Choignes
Date : 2016
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français