Archives communales de Chaumont

par Christophe ZORIC ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cotes extrêmes

E dépôt 673-20900

Intitulé de l'unité documentaire

Archives de la commune de Chaumont

Date de l'unité documentaire

Sans date-2011

Description physique

divers

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

2465

Support

papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Localisation physique

Archives départementales de la Haute-Marne, Choignes

Langue des unités documentaires

français

Origine

Ville de Chaumont

Historique de la conservation

Un important travail de classement des archives communales a été effectué à partir de 2002 et a abouti au dépôt aux archives départementales d'un volume très important d'archives communales de Chaumont en 2012.

Informations sur les modalités d'entrée

dépôts du 8 janvier 1963 (art. 673 à 680), de 2012 (art. 8039 à 20900).

Mode de classement

Selon le cadre de classement règlementaire. Les archives antérieures à la Révolution française sont classées dans les séries représentées par une lettre double (AA, BB, etc.). Les archives postérieures à la Révolution sont classées dans les séries représentées par une lettre simple (D, F, etc.)

Modalités d'accès

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Conditions d'utilisation

Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Rédacteur de la description

Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller

Date de création de la description

mercredi 7 novembre 2012

Date de dernière modification de la description

jeudi 30 juillet 2015

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Contenu